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Clausier Cyber initial
Le clausier Cyber initial constitue le recueil des clauses relatives à la cyber sécurité pour les marchés de défense ou de sécurité de la direction générale de l’armement (DGA).
Les clauses du présent document ont vocation à servir à la rédaction des cahiers des clauses administratives particulières (CCAP) et des cahiers des clauses techniques particulières (CCTP) des marchés passés par la DGA, pour les aspects liés à la cyber sécurité. Elles s’appuient sur les cinq guides et référentiel ci-contre.
Ce clausier Cyber initial a été établi en concertation avec le conseil des industries de défense française (CIDEF).
Les documents relatifs à la synthèse de l’Instruction Ministérielle 1618 précisent le contexte d’intégration de la cyber sécurité tout au long du déroulement d’une opération d’armement.